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Délibérations

Délibérations

7 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2014" du filtre Année

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU HAUT-RHIN ET LES COMMUNES PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU MEDIABUS DE PRÊT DIRECT

Assemblée : Conseil General
Date : 04/12/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ET LES ECOLES POUR L'ACCUEIL DU PUBLIC SCOLAIRE AU SEIN DES MEDIABUS

Assemblée : Conseil General
Date : 25/06/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BP 2014EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ARCHIVES DEPARTEMENTALES - BUDGET PRIMITIF 2014

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE BP 2014 EN FAVEUR DE LA CONSERVATION ET DE L'ANIMATION DU PATRIMOINE CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BUDGET PRIMITIF 2014MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALEPOLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE

Assemblée : Conseil General
Date : 13/03/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIFS DE SOUTIEN EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Conseil General
Date : 24/01/2014
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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